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APERÇU

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SECTION 1 - TERMES DU MAGASIN EN LIGNE

En acceptant ces Conditions de service, vous déclarez que vous avez au moins l'âge de la majorité dans votre état ou province de résidence, ou que vous avez l'âge de la majorité dans votre état ou province de résidence et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à l'un de vos mineurs à charge d'utiliser le site.

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Vous ne devez pas transmettre de vers ou de virus ou tout code de nature destructrice. Une violation ou infraction à l'une des Conditions entraînera une résiliation immédiate de vos Services.

SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser le service à quiconque pour n'importe quelle raison à tout moment.

Vous comprenez que votre contenu (à l'exclusion des informations de carte de crédit), peut être transféré non crypté et impliquer (a) des transmissions sur divers réseaux; et (b) des changements pour se conformer et s'adapter aux exigences techniques de connexion des réseaux ou dispositifs. Les informations de carte de crédit sont toujours cryptées lors de leur transfert sur les réseaux.

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l'utilisation du Service, ou l'accès au Service ou tout contact sur le site web par lequel le service est fourni, sans l'autorisation écrite expresse de notre part.

Les titres utilisés dans cet accord sont inclus pour commodité seulement et ne limiteront ni n'affecteront autrement ces Conditions.

SECTION 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne sommes pas responsables si les informations mises à disposition sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou actuelles. Le matériel sur ce site est fourni à titre d'information générale seulement et ne doit pas être utilisé comme seule base pour prendre des décisions sans consulter des sources d'information primaires, plus précises, plus complètes ou plus opportunes. Toute confiance placée sur le matériel de ce site est à vos propres risques.

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SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits sont sujets à changement sans préavis.

Nous nous réservons le droit à tout moment de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) sans préavis à tout moment.

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SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le site web. Ces produits ou services peuvent avoir des quantités limitées et sont sujets à retour ou échange uniquement selon notre Politique de retour.

Nous avons fait tous les efforts possibles pour afficher aussi précisément que possible les couleurs et les images de nos produits qui apparaissent au magasin. Nous ne pouvons pas garantir que l'affichage de n'importe quelle couleur de votre moniteur d'ordinateur sera précis.

Nous nous réservons le droit, mais ne sommes pas obligés, de limiter les ventes de nos produits ou Services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous offrons. Toutes les descriptions de produits ou le prix des produits sont sujets à changement à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre tout produit à tout moment. Toute offre pour tout produit ou service fait sur ce site est nulle là où la loi l'interdit.

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Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous placez chez nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par ménage ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit, et/ou les commandes qui utilisent la même adresse de facturation et/ou d'expédition. Dans le cas où nous faisons un changement ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en contactant l'e-mail et/ou l'adresse de facturation/le numéro de téléphone fourni au moment où la commande a été passée. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre seul jugement, semblent être passées par des revendeurs, distributeurs ou concessionnaires.

Vous acceptez de fournir des informations actuelles, complètes et précises sur l'achat et le compte pour toutes les achats effectués à notre magasin. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et autres informations, y compris votre adresse e-mail et numéros de carte de crédit et dates d'expiration, afin que nous puissions compléter vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de retour.

SECTION 7 - OUTILS OPTIONNELS

Nous pouvons vous fournir un accès à des outils tiers sur lesquels nous ne surveillons ni n'avons aucun contrôle ni aucune entrée.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à de tels outils "tel quel" et "tel que disponible" sans aucune garantie, représentation ou condition de toute sorte et sans aucun aval. Nous n'aurons aucune responsabilité quelle qu'elle soit découlant de ou liée à votre utilisation d'outils optionnels tiers.

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SECTION 8 - LIENS TIERS

Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des matériaux provenant de tiers.

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SECTION 9 - COMMENTAIRES DES UTILISATEURS, RETOURS ET AUTRES SOUMISSIONS

Si, à notre demande, vous envoyez certaines soumissions spécifiques (par exemple des participations à des concours) ou sans demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres matériaux, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement, les 'commentaires'), vous acceptez que nous puissions, à tout moment, sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire et autrement utiliser dans tout média tout commentaire que vous nous envoyez. Nous ne sommes et ne serons sous aucune obligation (1) de maintenir la confidentialité de tout commentaire; (2) de payer une compensation pour tout commentaire; ou (3) de répondre à tout commentaire.

Nous pouvons, mais n'avons aucune obligation de, surveiller, éditer ou supprimer le contenu que nous déterminons à notre seule discrétion être illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible ou violant toute propriété intellectuelle ou ces Conditions de service.

Vous acceptez que vos commentaires ne violeront aucun droit d'un tiers, y compris les droits d'auteur, de marque, de confidentialité, de personnalité ou autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez en outre que vos commentaires ne contiendront pas de matériel diffamatoire ou autrement illégal, abusif ou obscène, ni ne contiendront de virus informatiques ou autre logiciel malveillant qui pourrait en aucune manière affecter le fonctionnement du Service ou de tout site web connexe. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu'un d'autre que vous-même, ou nous induire en erreur ou induire des tiers en erreur quant à l'origine de tout commentaire. Vous êtes seul responsable de tout commentaire que vous faites et de leur exactitude. Nous ne prenons aucune responsabilité et n'assumons aucune responsabilité pour tout commentaire posté par vous ou tout tiers.

SECTION 10 - CONNAISSEZ VOTRE CLIENT ET CONNAISSEZ VOS TRANSACTIONS DE NFT (JETONS NON FONGIBLES)

Blvck Limited se réserve le droit, avec des sous-traitants, de mener des vérifications KYC (Know Your Customer) et KYC (Know Your Transactions) appropriées pour authentifier les acheteurs de NFT vendus par Blvck Limited (aux fins des présentes conditions, les NFT connus sous le nom de Blvck Genesis) et de compléter le processus d'achat. Cela peut impliquer de demander aux acheteurs de fournir des documents ou informations d'identité tels que le nom, prénom, date de naissance, lieu de naissance, nationalité, adresse, e-mail et numéro de téléphone de l'acheteur.

L'acheteur est obligé de fournir des données correctes et complètes. Blvck Limited prendra les mesures qu'elle juge nécessaires dans le cas où l'acheteur ne fournirait pas des données correctes et complètes.

Après la vente des NFT Blvck Genesis, Blvck Limited aura le droit de collecter les données mentionnées ci-dessus de manière proactive en relation avec les activités liées aux NFT, y compris, mais sans s'y limiter, les cadeaux, les achats à prix réduit, l'acceptation d'invitations à des événements.

SECTION 11 - INFORMATIONS PERSONNELLES

Votre soumission d'informations personnelles via le magasin est régie par notre Politique de confidentialité. Pour consulter notre Politique de confidentialité.

SECTION 12 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

De temps en temps, il peut y avoir des informations sur notre site ou dans le Service qui contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions qui peuvent se rapporter aux descriptions de produits, prix, promotions, offres, frais d'expédition des produits, délais de transit et disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de changer ou mettre à jour les informations ou d'annuler des commandes si toute information dans le Service ou sur tout site web connexe est inexacte à tout moment sans préavis (y compris après que vous ayez soumis votre commande).

Nous n'assumons aucune obligation de mettre à jour, modifier ou clarifier les informations dans le Service ou sur tout site web connexe, y compris, sans limitation, les informations sur les prix, sauf si la loi l'exige. Aucune date de mise à jour ou de rafraîchissement spécifiée appliquée dans le Service ou sur tout site web connexe, ne doit être considérée comme indiquant que toutes les informations dans le Service ou sur tout site web connexe ont été modifiées ou mises à jour.

SECTION 13 - UTILISATIONS INTERDITES

En plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions de service, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales; (b) pour solliciter d'autres personnes à effectuer ou participer à des actes illégaux; (c) pour violer des règlements, règles, lois ou ordonnances internationales, fédérales, provinciales ou étatiques; (d) pour porter atteinte à ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d'autrui; (e) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en fonction du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'origine ethnique, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou du handicap; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé de toute manière qui affectera la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site web connexe, d'autres sites web, ou de l'Internet; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui; (i) pour spammer, phisher, pharm, prétexter, spider, crawler ou scraper; (j) à des fins obscènes ou immorales; ou (k) pour interférer avec ou contourner les fonctionnalités de sécurité du Service ou de tout site web connexe, d'autres sites web, ou de l'Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web connexe pour avoir violé l'une des utilisations interdites.

SECTION 14 - EXCLUSION DE GARANTIES; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons, ne représentons ni ne certifions que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, opportune, sécurisée ou exempte d'erreurs.

Nous ne garantissons pas que les résultats qui peuvent être obtenus de l'utilisation du service seront précis ou fiables.

Vous acceptez que de temps à autre, nous puissions supprimer le service pour des périodes de temps indéfinies ou annuler le service à tout moment, sans préavis.

Vous acceptez expressément que votre utilisation du service, ou votre incapacité à utiliser le service, est à vos seuls risques. Le service et tous les produits et services livrés à vous par le biais du service sont (sauf indication contraire de notre part) fournis "tels quels" et "disponibles" pour votre usage, sans aucune représentation, garanties ou conditions de quelque nature que ce soit, soit explicites soit implicites, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, qualité marchande, aptitude à un usage particulier, durabilité, titre et non-violation.

En aucun cas, Blvck Limited, nos directeurs, responsables, employés, affiliés, agents, entrepreneurs, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne seront responsables de toute blessure, perte, réclamation, ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, sans limitation, les pertes de profits, pertes de revenus, pertes d'économies, perte de données, coûts de remplacement, ou tout autre dommage similaire, qu'ils soient basés sur un contrat, un délit (y compris la négligence), une responsabilité stricte ou autre, résultant de votre utilisation de tout service ou de tout produit procuré en utilisant le service, ou pour toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du service ou de tout produit, y compris, mais sans s'y limiter, toute erreur ou omission dans tout contenu, ou toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit encouru à la suite de l'utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) posté, transmis, ou autrement mis à disposition via le service, même si avisé de leur possibilité. Parce que certains états ou juridictions ne permettent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, dans ces états ou juridictions, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.

SECTION 15 - INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser, défendre et tenir indemnes Blvck Limited et nos sociétés mères, filiales, affiliés, partenaires, responsables, directeurs, agents, entrepreneurs, concédants, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d'avocats, faite par un tiers en raison de ou découlant de votre violation de ces Conditions de service ou des documents qu'ils incorporent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.

SECTION 16 - DIVISIBILITÉ

Dans le cas où une disposition de ces Conditions de service serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée être dissociée de ces Conditions de service, cette détermination ne doit pas affecter la validité et l'applicabilité de toute autre disposition restante.

SECTION 17 - RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties engagées avant la date de résiliation survivront à la résiliation de cet accord à toutes fins utiles.

Ces Conditions de service sont en vigueur à moins et jusqu'à ce qu'elles soient résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions de service à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site.

Si, à notre seul jugement, vous échouez, ou si nous soupçonnons que vous avez échoué, à vous conformer à une quelconque condition ou disposition de ces Conditions de service, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment sans préavis et vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu'à et y compris la date de résiliation; et/ou en conséquence, nous pouvons vous refuser l'accès à nos Services (ou à toute partie de ceux-ci).

SECTION 18 - INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD

Le fait que nous n'exercions pas ou n'appliquions pas un droit ou une disposition de ces Conditions de service ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Ces Conditions de service et toutes les politiques ou règles de fonctionnement publiées par nous sur ce site ou en ce qui concerne le Service constituent l'intégralité de l'accord et de la compréhension entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant toute entente, communication et proposition antérieure ou contemporaine, qu'elle soit orale ou écrite, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, les versions antérieures des Conditions de service).

Toute ambiguïté dans l'interprétation de ces Conditions de service ne doit pas être interprétée contre la partie rédactrice.

SECTION 19 - LOI APPLICABLE

Ces Conditions de service et tout accord séparé par lequel nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés conformément aux lois de l'Irlande.

SECTION 20 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS DE SERVICE

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions de service à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions de service en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site web. Il est de votre responsabilité de vérifier notre site web périodiquement pour les changements. Votre utilisation continue de notre site web ou du Service après la publication de tout changement à ces Conditions de service constitue une acceptation de ces changements.

SECTION 21 - INFORMATIONS DE CONTACT

Les questions concernant les Conditions de service doivent nous être envoyées à support@blvck.com.

BLVCK LIMITED POLITIQUE ANTI-BLANCHIMENT (AML)

INTRODUCTION

Cette politique anti-blanchiment (AML) est établie par Blvck Limited (Blvck) pour assurer la conformité avec les réglementations anti-blanchiment et de lutte contre le financement du terrorisme dans la juridiction irlandaise et les réglementations ou directives de l'UE pertinentes. Cette politique s'applique à la vente de NFT, y compris la collection de NFT, Blvck Genesis, ainsi qu'à toutes les nouvelles et futures collections (ventes de NFT).

DÉFINITIONS

• AML : Anti-Blanchiment d'Argent
• CDD : Customer Due Diligence (Vérification de l'identité des clients)
• KYC : Know Your Customer (Connaître son client)
• NFT : Non-Fungible Token (Jeton non fongible)

EXIGENCES AML ET KYC

3.1 Customer Due Diligence (CDD)

Blvck s'engage à mener une vérification approfondie de l'identité de tous les utilisateurs participant aux ventes de NFT. Le processus de CDD implique la collecte et la vérification de certaines informations d'identification et autres informations pertinentes des utilisateurs. Les mesures de CDD suivantes seront mises en œuvre :

• 3.1.1 Vérification de l'identité
  Les utilisateurs participant aux ventes de NFT peuvent être tenus de fournir des documents d'identification valides, tels que des cartes d'identité émises par le gouvernement ou des passeports. Blvck peut vérifier l'authenticité de ces documents en utilisant des sources fiables et indépendantes.
• 3.1.2 Vérification de l'adresse
  Blvck peut collecter et vérifier les adresses résidentielles des utilisateurs. Les preuves de domicile acceptables incluent les factures de services publics, les relevés bancaires ou les documents émis par le gouvernement. La vérification de l'adresse sera effectuée en utilisant des sources fiables et indépendantes, par exemple via Shopify.
• 3.1.3 Personnes politiquement exposées (PEP) et individus sanctionnés
  Blvck peut filtrer les utilisateurs par rapport aux listes de PEP et de sanctions, comme l'exigent les réglementations applicables. Si un utilisateur est identifié comme une PEP ou un individu sanctionné, des mesures de vigilance renforcées seront entreprises.

3.2 Know Your Customer (KYC)

Blvck s'efforcera de collecter des informations adéquates pour comprendre la nature des affaires du client et le but de leurs transactions. Le processus de KYC comprend les éléments suivants :

• 3.2.1 Évaluation des risques
  Blvck évaluera les risques associés à chaque utilisateur en fonction de facteurs tels que le volume de transaction, la source des fonds et la juridiction. Les utilisateurs identifiés comme présentant un risque élevé seront soumis à des procédures de vigilance renforcées.
• 3.2.2 Surveillance continue
  Blvck peut mettre en place un système de surveillance continue des activités des utilisateurs pour détecter des transactions suspectes ou inhabituelles. Toute transaction suspecte sera signalée aux autorités compétentes.

COLLECTE DE DONNÉES POUR LES CADEAUX, LES RÉDUCTIONS, L'ÉVALUATION DU CRÉDIT ET LES PAIEMENTS EN CRYPTO-MONNAIE (LE CAS ÉCHÉANT)

Blvck peut collecter des données d'utilisateurs aux fins de distribution de cadeaux de produits, d'offres de réductions et d'évaluation du crédit. La collecte et l'utilisation des données des utilisateurs seront effectuées conformément aux lois et réglementations sur la protection des données applicables. Les utilisateurs recevront des informations claires et transparentes concernant le but et l'utilisation de leurs données, conformément aux exigences de protection des données pertinentes.

PROCÉDURE DE COLLECTE DE DONNÉES PAR BLVCK LIMITED

5.1 Processus de collecte de données

Blvck collectera les données des utilisateurs via des plateformes sécurisées et cryptées, y compris Shopify par le biais des vérifications de crédit Shopify. Le processus de collecte de données comprendra les étapes suivantes :

• 5.1.1 Collecte et vérification des données
  Blvck collectera et vérifiera les données des utilisateurs nécessaires à des fins AML et KYC, ainsi que pour la distribution de cadeaux de produits, l'offre de réductions, l'évaluation du crédit et la facilitation des paiements en crypto-monnaie (le cas échéant). Les données collectées seront limitées à ce qui est requis par les réglementations applicables et les besoins commerciaux.
• 5.1.2 Stockage et protection des données
  Blvck veillera à ce que les données des utilisateurs soient stockées en toute sécurité et protégées contre tout accès non autorisé, perte ou vol. Des mesures techniques et organisationnelles appropriées seront mises en place pour protéger les données des utilisateurs.
• 5.1.3 Conservation des données
  Les données des utilisateurs seront conservées pendant la durée requise par les lois et réglementations applicables. Une fois les données devenues inutiles pour le but spécifié, elles seront supprimées ou anonymisées en toute sécurité.

FORMATION ET SENSIBILISATION

Blvck fournira des programmes de formation et de sensibilisation réguliers à son personnel concernant les exigences AML, KYC et de protection des données. Les membres du personnel seront informés de leurs obligations et responsabilités pour assurer la conformité à cette politique et aux réglementations pertinentes.

CONFORMITÉ RÉGLEMENTAIRE ET RAPPORTS

Blvck s'engage à se conformer à toutes les réglementations AML applicables et directives. En cas de suspicion ou de détection d'activités de blanchiment d'argent ou de financement du terrorisme, Blvck signalera rapidement la transaction suspecte aux autorités compétentes.

RÉVISION ET AMENDEMENTS

Cette politique AML sera soumise à une révision périodique pour assurer son efficacité et sa conformité aux changements réglementaires. Toute modification ou mise à jour de cette politique sera communiquée au personnel et aux utilisateurs comme requis.

DERNIER MISE À JOUR : 2 JUIN 2023